ENSEMBLE DE MODULES GENERATEURS DE VIDE PAR EFFET VENTURI ET MODULE DE CET ENSEMBLE
Brevet européen · EP2681456 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2681456
- Numéro de demande
- EP12706055
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 févr. 2012
- Publié
- 8 janv. 2014
- Délivré
- 26 juil. 2017
- Radié
- 28 févr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04F 5/20 (2006.01)B25J 15/06 (2006.01)B65G 47/91 (2006.01)B66C 1/02 (2006.01)G05B 19/042 (2006.01)H04L 12/403 (2006.01)
- Priorité
- FR 1151741 03.03.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/053411 29.02.2012
- Publication PCT
- WO2012/117011 07.09.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 sept. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.09.2018
- 26 juil. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2017
Parties
Inventeur
MILHAU, Pierre
26300 Bourg de Peage, FR
CECCHIN, Michel
F-26120 Montelier, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.