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Brevet européen · EP2681683 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2681683
Numéro de demande
EP12752319
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2012
Publié
8 janv. 2014
Délivré
8 avr. 2020
Fin de la protection au plus tard
21 févr. 2032
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G05B 19/4093 (2006.01)
Priorité
US 201113036726 28.02.2011
Demande PCT
PCT/IL2012/000087 22.02.2012
Publication PCT
WO2012/117391 07.09.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 25 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  3. 9 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.08.2024

  4. 24 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.07.2023

  5. 30 juin 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 30.06.2020

  6. 8 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.04.2020

Parties

Inventeur

CALDERONE, Anthony Joseph

Yardley PA 19067, US

CALDERONE, Christopher Matthew

Levittown PA 19054, US

OSOVLANSKI, Doron

54423 Givat Shmuel, IL

BERMAN, Michael

40300 Kfar Yona, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.