ARC-Blitzschutz, Mehrweg-Fliesgewebestruktur

Brevet européen · EP2682013 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2682013
Numéro de demande
EP13181228
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 oct. 2009
Publié
8 janv. 2014
Délivré
10 août 2016
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04H 1/4374 (2012.01)
D04H 1/4382 (2012.01)
B32B 5/26 (2006.01)
A41D 31/00 (2006.01)
D04H 1/4258 (2012.01)
Priorité
EP 08166905 17.10.2008
US 106174 P 17.10.2008
Divisionnaire de
EP09737407
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 29 oct. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.10.2016

  3. 10 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2016

Parties

Titulaire

Norafin Industries (Germany) GmbH

Gewerbegebiet Nord 3, 09456 Mildenau, DE

Mandataire

E. Blum & Co. AG

E. Blum & Co. AG Patent- und Markenanwälte VSP

Vorderberg 11, 8044 Zürich

Inventeur

Smith, Stuart

Hendersonville, NC North Carolina 28791, US

Jolly, Marc

09456 Mildenau, DE

Hattum, Jos van

68580 Largitzen, FR

Lang, André

09465 Sehmatal-Cranzahl, DE

Sorenson, Bettina Balslev

8600 Silkeborg, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.