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Brevet européen · EP2682115 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2682115
- Numéro de demande
- EP12752267
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2012
- Publié
- 8 janv. 2014
- Délivré
- 19 avr. 2017
- Radié
- 31 mars 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 31/166 (2006.01)A61K 31/18 (2006.01)A61K 31/44 (2006.01)A61K 31/4402 (2006.01)A61P 33/00 (2006.01)A61P 33/02 (2006.01)A61P 33/04 (2006.01)A61P 33/06 (2006.01)A61P 33/10 (2006.01)A61P 33/12 (2006.01)C07D 213/40 (2006.01)C07D 213/61 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011045042 02.03.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/055190 01.03.2012
- Publication PCT
- WO2012/118139 07.09.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
- 19 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
KITA, Kiyoshi
Tokyo 113-8654, JP
SUWA, Akiyuki
Kawachinagano-shi Osaka 586-0094, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.