Ensemble d'antenne

Brevet européen · EP2683028 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2683028
Numéro de demande
EP13174798
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2013
Publié
8 janv. 2014
Délivré
29 avr. 2015
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01Q 1/28 (2006.01)
B64D 45/02 (2006.01)
H01Q 1/50 (2006.01)
H01Q 21/00 (2006.01)
Priorité
FR 1201909 05.07.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 29 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2015

Parties

Titulaire

DASSAULT AVIATION

Dassault Aviation

9 Rond Point des Champs Elysées - Marcel Dassault, 75008 Paris, FR

Inventeur

Moreau, Jean-Patrick

91450 Soisy sur Seine, FR

Carre, Roland

78150 Le Chesnay, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.