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Brevet européen · EP2683163 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2683163
Numéro de demande
EP12755369
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mars 2012
Publié
8 janv. 2014
Délivré
15 mai 2019
Radié
31 mars 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 7/173 (2011.01)
G06F 13/00 (2006.01)
H04H 20/18 (2008.01)
H04H 60/82 (2008.01)
H04H 20/24 (2008.01)
H04L 29/06 (2006.01)
H04N 21/462 (2011.01)
H04N 21/643 (2011.01)
H04N 21/8547 (2011.01)
Priorité
JP 2011048044 04.03.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/055420 02.03.2012
Publication PCT
WO2012/121158 13.09.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

  2. 15 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2019

Parties

Inventeur

FUJI, Takashi

Tokyo 105-7001, JP

MIURA, Fumio

Tokyo 105-7001, JP

KANDORI, Keishi

Osaka-shi Osaka 553-8503, JP

MORIKAWA, Tatsuya

Tokyo 1010054, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.