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Brevet européen · EP2683638 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2683638
- Numéro de demande
- EP12709259
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 mars 2012
- Publié
- 15 janv. 2014
- Délivré
- 18 mai 2016
- Radié
- 31 mars 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 35/00 (2006.01)B31B 3/00 (2006.01)B65B 51/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201161451733 P 11.03.2011US 201213350359 13.01.2012
- Demande PCT
- PCT/US2012/028226 08.03.2012
- Publication PCT
- WO2012/125395 20.09.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 18 mai 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
Parties
Inventeur
MENTA, William J.
Glenview, Illinois 60026, US
FOX, Bryce J.
Glenview, Illinois 60026, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.