KOPPLUNGSSSYSTEM EINER VORRICHTUNG FÜR EINE KRAFTMASCHINE
Brevet européen · EP2683879 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2683879
- Numéro de demande
- EP12712459
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2012
- Publié
- 15 janv. 2014
- Délivré
- 31 déc. 2014
- Radié
- 31 mars 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E02F 9/22 (2006.01)E02F 3/36 (2006.01)B66F 9/065 (2006.01)B66F 11/04 (2006.01)B66F 9/12 (2006.01)
- Priorité
- US 201161451405 P 10.03.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/028465 09.03.2012
- Publication PCT
- WO2012/122469 13.09.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2015
- 31 déc. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.12.2014
Parties
Inventeur
BILLAUD, Gaetan
F-44119 Treillieres, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.