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Brevet européen · EP2684498 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2684498
Numéro de demande
EP13003367
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juil. 2013
Publié
15 janv. 2014
Délivré
8 nov. 2017
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47K 10/48 (2006.01)
Priorité
DE 202012006801 U 11.07.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 8 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.11.2017

  3. 8 nov. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 08.11.2017

Parties

Inventeur

Gorovoy, Alexey

Krasnogorsky Rayon, Moscow 143405, RU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.