Maschinenwerkzeug

Brevet européen · EP2684641 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2684641
Numéro de demande
EP13175958
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2013
Publié
15 janv. 2014
Délivré
16 sept. 2015
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 1/48 (2006.01)
B23Q 1/54 (2006.01)
Priorité
IT MO20120182 13.07.2012
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 16 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2015

Parties

Titulaire

Emmegi S.P.A.

Via Archimede, 10, 41010 Limidi di Soliera (MO), IT

Inventeur

Caiumi, Andrea

41012 Carpi (MODENA), IT

Mattioli, Marco

41128 Modena, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.