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Brevet européen · EP2684704 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2684704
Numéro de demande
EP13175562
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 2013
Publié
15 janv. 2014
Délivré
1 sept. 2021
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B43K 5/00 (2006.01)
B43K 21/00 (2006.01)
B43K 23/008 (2006.01)
B43K 7/00 (2006.01)
B43K 8/00 (2006.01)
Priorité
EP 12176438 13.07.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 13 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

  3. 1 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.09.2021

Parties

Inventeur

Heuler, Baukis

90471 Nürnberg, DE

Volodka, Tilo

90409 Nürnberg, DE

Appel, Reiner

90522 Oberasbach, DE

Lugert, Gerhard

90431 Nürnberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.