Separiervorrichtung

Brevet européen · EP2684824 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2684824
Numéro de demande
EP13172394
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juin 2013
Publié
15 janv. 2014
Délivré
12 nov. 2014
Fin de la protection au plus tard
17 juin 2033
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B65G 47/88 (2006.01)
B65G 1/08 (2006.01)
Priorité
DE 102012212145 11.07.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 22 sept. 2021

    Inventeur

    Inventeur
    Gassenr, Okten, Müggelheimer Straße 26, 55571 Obernheim, Allemagne, Neu Sascha, Zum Horst 3, 66885 Altenglan, Allemagne, Herder Frank, Vordergasse 32, 55606 Bärweiler, Allemagne, Kemperdick Artur, Kirschbachstraße 12, 55758 Niederwörresbach, Allemagne, Nothof Christian, Untergasse 43, 55590 Meisenheim, Allemagne → Neu Sascha, Zum Horst 3, 66885 Altenglan, Allemagne, Herder Frank, Vordergasse 32, 55606 Bärweiler, Allemagne, Kemperdick Artur, Kirschbachstraße 12, 55758 Niederwörresbach, Allemagne, Nothof Christian, Untergasse 43, 55590 Meisenheim, Allemagne, Gassner, Okten, Müggelheimer Straße 26, 55571 Odernheim, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  7. 12 nov. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.11.2014

Parties

Titulaire

BITO-LAGERTECHNIK BITTMANN GmbH

BITO-Lagertechnik Bittmann GmbH

Obertor 29, 55590 Meisenheim, DE

Inventeur

Neu Sascha

66885 Altenglan, DE

Herder Frank

55606 Bärweiler, DE

Kemperdick Artur

55758 Niederwörresbach, DE

Nothof Christian

55590 Meisenheim, DE

Gassner, Okten

55571 Odernheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.