VERWENDUNG EINES BRENNGASES

Brevet européen · EP2684941 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2684941
Numéro de demande
EP11860781
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2011
Publié
15 janv. 2014
Délivré
17 mai 2017
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10L 3/10 (2006.01)
B23K 7/10 (2006.01)
C07C 11/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2011/055814 11.03.2011
Publication PCT
WO2012/124030 20.09.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 17 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.05.2017

Parties

Titulaire

IWATANI CORPORATION

Iwatani Corporation

6-4, Hommachi 3-chome Chuo-ku Osaka-shi, Osaka 541-0053, JP

Inventeur

NAKAMUTA, Masahiko

Osaka-shi Osaka 541-0047, JP

HASHIMOTO, Toshiaki

Osaka-shi Osaka 541-0047, JP

YOSHIDA, Yoshifumi

Moriyama-shi Shiga 524-0041, JP

MATSUMOTO, Kazuto

Moriyama-shi Shiga 524-0041, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.