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Brevet européen · EP2685625 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2685625
Numéro de demande
EP13172905
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 2013
Publié
15 janv. 2014
Délivré
18 mars 2020
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02P 6/06 (2006.01)
H02P 29/00 (2016.01)
Priorité
JP 2012147103 29.06.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 18 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2020

Parties

Titulaire

Sanyo Denki Co., Ltd.

33-1, Minamiotsuka 3-chome,, Toshima-ku, Tokyo 170-8451, JP

Inventeur

Toda, Takahisa

Tokyo 170-8451, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.