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Brevet européen · EP2686612 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2686612
Numéro de demande
EP12702960
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 2012
Publié
22 janv. 2014
Délivré
11 mars 2015
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23J 15/00 (2006.01)
Priorité
DE 102011014026 15.03.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/000373 27.01.2012
Publication PCT
WO2012/123051 20.09.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 11 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.03.2015

Parties

Inventeur

OVERHOFF, Werner

45772 Marl, DE

DOLENEC, Sascha

59439 Holzwickede, DE

MÜHLENBROCK, Sebastian

45711 Datteln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.