ELEKTRONENSTRAHLVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2686864 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2686864
Numéro de demande
EP12712989
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2012
Publié
22 janv. 2014
Délivré
6 mai 2015
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 37/073 (2006.01)
H01J 1/34 (2006.01)
Priorité
CH 456112011 18.03.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/054511 15.03.2012
Publication PCT
WO2012/126792 27.09.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  3. 3 juin 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 03.06.2015

  4. 6 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2015

Parties

Titulaire

ECOLE POLYTECHNIQUE FEDERALE DE LAUSANNE (EPFL)

Ecole Polytechnique Fédérale de Lausanne (EPFL)

EPFL-TTO Quartier de l'Innovation, J, 1015 Lausanne

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

BERNEY, Jean

CH-1012 Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.