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Brevet européen · EP2687664 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2687664
Numéro de demande
EP13175038
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2013
Publié
22 janv. 2014
Délivré
11 mai 2022
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05F 15/611 (2015.01)
E05F 15/70 (2015.01)
E06B 11/08 (2006.01)
E05F 15/41 (2015.01)
E05F 15/614 (2015.01)
Priorité
DE 102012106404 17.07.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

  2. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  3. 11 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

Parties

Titulaire

Wanzl GmbH & Co. KGaA

Rudolf-Wanzl-Straße 4, 89340 Leipheim, DE

Inventeur

Launer, Peter

89250 Senden, DE

Hämmerle, Jürgen

89312 Günzburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.