PROCÉDÉ DE FABRICATION DE PAIN
Brevet européen · EP2688414 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2688414
- Numéro de demande
- EP12733519
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2012
- Publié
- 29 janv. 2014
- Délivré
- 6 nov. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 19 mars 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A21D 8/02 (2006.01)A21D 8/06 (2006.01)
- Priorité
- CH 478112011 21.03.2011
- Demande PCT
- PCT/IB2012/000536 20.03.2012
- Publication PCT
- WO2012/127297 27.09.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 29 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 23 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 18 juin 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 14 rue du Rhône, 1204 Genève → Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 4 Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
- 12 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property Sàrl, 14 rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 12.03.2020
2 entrées antérieures
- 6 févr. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 19A, rue de la Croix-d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 06.02.2020
- 6 nov. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.11.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.