SCHALE MIT DREI ETAGEN

Brevet européen · EP2688808 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2688808
Numéro de demande
EP12761468
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2012
Publié
29 janv. 2014
Délivré
9 nov. 2016
Radié
31 mars 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 21/032 (2006.01)
B65D 21/02 (2006.01)
Priorité
US 201161467213 P 24.03.2011
US 201213424495 20.03.2012
Demande PCT
PCT/US2012/029918 21.03.2012
Publication PCT
WO2012/129287 27.09.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.10.2017

  2. 9 nov. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.11.2016

Parties

Titulaire

Orbis Corporation

1055 Corporate Center Drive, Oconomowoc Wisconsin 53066, US

Inventeur

STAHL, Edward L.

Tyler Texas 75703, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.