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Brevet européen · EP2689516 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2689516
Numéro de demande
EP11709418
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mars 2011
Publié
29 janv. 2014
Délivré
27 mai 2015
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 5/22 (2006.01)
H02K 11/00 (2006.01)
H02K 37/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2011/054321 22.03.2011
Publication PCT
WO2012/126517 27.09.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 10 juin 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern

    Publié dans Swissreg le 10.06.2015

  3. 27 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.05.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.