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Brevet européen · EP2689693 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2689693
- Numéro de demande
- EP13190377
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2008
- Publié
- 29 janv. 2014
- Délivré
- 14 sept. 2016
- Radié
- 30 sept. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 5/12 (2006.01)A47C 7/02 (2006.01)A47C 1/032 (2006.01)A47C 11/00 (2006.01)A47C 7/44 (2006.01)A47C 7/54 (2006.01)A47C 7/46 (2006.01)
- Priorité
- US 994737 P 20.09.2007
- Divisionnaire de
- EP08832398
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 avr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
- 14 sept. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.09.2016
Parties
Inventeur
Schmitz, Johann Burkhard
10623 Berlin, DE
Plikat, Claudia
D-13357 Berlin, DE
Zwick, Carola Eva Marianne
D-10623 Berlin, DE
Zwick, Roland Rolf Otto
D-14059 Berlin, DE
Hector, Andrew, Keith
Grandville, MI Michigan 49418, US
Aldrich, John Fredric
Grandville, MI Michigan 49418, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.