Planche de glisse sur neige

Brevet européen · EP2689816 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2689816
Numéro de demande
EP13175553
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juil. 2013
Publié
29 janv. 2014
Délivré
11 févr. 2015
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 5/044 (2006.01)
A63C 5/048 (2006.01)
A63C 5/03 (2006.01)
Priorité
FR 1257298 27.07.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 11 févr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.02.2015

Parties

Titulaire

SKIS ROSSIGNOL

Skis Rossignol

98, rue Louis Barran, 38430 Saint-Jean de Moirans, FR

Inventeur

Reguis, Adrien

38000 Grenoble, FR

Repa, Arnaud

38120 Le Fontanil Cornillon, FR

Isoardi, Paco

38500 Voiron, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.