GETRÄNKEZUBEREITUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2690991 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2690991
Numéro de demande
EP12712402
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2012
Publié
5 févr. 2014
Délivré
13 nov. 2019
Fin de la protection au plus tard
26 mars 2032
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A47J 31/36 (2006.01)
Priorité
NL 2006503 31.03.2011
Demande PCT
PCT/NL2012/050195 27.03.2012
Publication PCT
WO2012/134280 04.10.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 13 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.11.2019

Parties

Titulaire

Bravilor Holding B.V.

Pascalstraat 20, 1704 RD Heerhugowaard, NL

Inventeur

HUIBERTS, Johannes Theodorus Emerentia

NL-1715 TA Spanbroek, NL

VERHOEVEN, Ramon Eduard

NL-1703 RK Heerhugowaard, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.