ZWEISCHICHTEN-BARRIERESYSTEM MIT POLYURETHAN

Brevet européen · EP2691432 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2691432
Numéro de demande
EP12719433
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2012
Publié
5 févr. 2014
Délivré
21 janv. 2015
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 18/08 (2006.01)
C09D 175/04 (2006.01)
C08J 5/18 (2006.01)
C09D 7/12 (2006.01)
Priorité
US 201161468649 P 29.03.2011
US 201161469914 P 31.03.2011
Demande PCT
PCT/GB2012/050689 28.03.2012
Publication PCT
WO2012/131362 04.10.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 21 janv. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.01.2015

Parties

Titulaire

Sun Chemical B.V.

Leeuwenveldseweg 3-t, 1382 LV Weesp, NL

Inventeur

KHAN, Sarfaraz Akhtar

South Croydon, CR2 7JL,, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.