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Brevet européen · EP2691581 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2691581
Numéro de demande
EP12765643
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2012
Publié
5 févr. 2014
Délivré
1 nov. 2017
Radié
31 mars 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B66C 23/697 (2006.01)
B66F 9/065 (2006.01)
E02F 3/28 (2006.01)
Priorité
US 201113075413 30.03.2011
Demande PCT
PCT/US2012/030299 23.03.2012
Publication PCT
WO2012/135002 04.10.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

  2. 1 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2017

Parties

Titulaire

Terex South Dakota, Inc.

500 Oakwood Road, Watertown, SD 57201, US

Inventeur

LETTAU, Randell, J.

North Bend, Washington 98045, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.