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Brevet européen · EP2692152 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2692152
- Numéro de demande
- EP11711093
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2011
- Publié
- 5 févr. 2014
- Délivré
- 13 juil. 2016
- Radié
- 31 mars 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04R 25/00 (2006.01)H04L 1/00 (2006.01)H04B 5/00 (2006.01)G10L 19/00 (2013.01)G11B 20/18 (2006.01)H04H 60/11 (2008.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2011/054901 30.03.2011
- Publication PCT
- WO2012/130297 04.10.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.10.2017
- 13 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.07.2016
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.