MITTEL ZUR VERBESSERUNG ODER BEIBEHALTUNG EINER LEBENSQUALITÄT

Brevet européen · EP2692349 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2692349
Numéro de demande
EP12762904
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2012
Publié
5 févr. 2014
Délivré
28 déc. 2016
Fin de la protection au plus tard
27 mars 2032
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61K 35/747 (2015.01)
A23L 33/135 (2016.01)
Priorité
JP 2011080814 31.03.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/058145 28.03.2012
Publication PCT
WO2012/133533 04.10.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 28 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2016

Parties

Titulaire

Otsuka Pharmaceutical Co., Ltd.

9, Kanda-Tsukasamachi 2-chome Chiyoda-ku, Tokyo 101-8535, JP

Inventeur

TSUBOUCHI, Mina

Osaka-shi Osaka 541-0045, JP

SAITO, Takao

Osaka-shi Osaka 541-0045, JP

TOBA, Masamichi

Osaka-shi Osaka 541-0045, JP

KOUDA, Noriyuki

Osaka-shi Osaka 541-0045, JP

SHINKAI, Shoji

Tokyo 173-0015, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.