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Brevet européen · EP2692463 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2692463
Numéro de demande
EP12765002
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mars 2012
Publié
5 févr. 2014
Délivré
2 mars 2016
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 41/34 (2006.01)
Priorité
JP 2011075695 30.03.2011
Demande PCT
PCT/JP2012/057505 23.03.2012
Publication PCT
WO2012/133181 04.10.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 2 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2016

Parties

Titulaire

Krosakiharima Corporation

1-1, Higashihama-machi Yahatanishi-ku, Kitakyushu-shi Fukuoka 806-8586, JP

Inventeur

FUNATO, Junichi

Kitakyushu-shi Fukuoka 806-8586, JP

SADANO, Shunji

Kitakyushu-shi Fukuoka 806-8586, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.