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Brevet européen · EP2693175 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2693175
Numéro de demande
EP11862397
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2011
Publié
5 févr. 2014
Délivré
19 sept. 2018
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01G 19/387 (2006.01)
G01G 11/18 (2006.01)
B65G 47/244 (2006.01)
Priorité
JP 2011070159 28.03.2011
Demande PCT
PCT/JP2011/003119 02.06.2011
Publication PCT
WO2012/131789 04.10.2012
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 19 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

Parties

Titulaire

YAMATO SCALE CO., LTD.

Yamato Scale Co., Ltd.

5-22 Saenba-cho, Akashi-shi, Hyogo 673-0849, JP

Inventeur

KAWASHIMA, Takaaki

Hyogo 673-0849, JP

NAGAO, Takeyoshi

Hyogo 673-0849, JP

KAWANISHI, Shozo

Hyogo 673-0849, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.