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Brevet européen · EP2693862 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2693862
Numéro de demande
EP12723488
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2012
Publié
12 févr. 2014
Délivré
1 juil. 2015
Radié
31 mai 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01C 5/06 (2006.01)
Priorité
DE 102011051026 10.06.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/059721 24.05.2012
Publication PCT
WO2012/168087 13.12.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2019

  2. 1 mars 2016

    Rectifié

    Titulaire
    Kverneland Group Operations Norway AS, Plogfabrikkvegen 1, 4353 Klepp Stasjon, Norvège → Kverneland A/S, Plogfabrikkvegen 1, 4353 Klepp Stasjon, Norvège

    Publié dans Swissreg le 01.03.2016

  3. 16 sept. 2015

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Kverneland AS, 4355 Kvernaland, Norvège → Kverneland Group Operations Norway AS, Plogfabrikkvegen 1, 4353 Klepp Stasjon, Norvège

    Publié dans Swissreg le 16.09.2015

  4. 1 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.07.2015

  5. 1 juil. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 01.07.2015

Parties

Titulaire

Kverneland A/S

Plogfabrikkvegen 1, 4353 Klepp Stasjon, NO

Mandataire

FIAMMENGHI - FIAMMENGHI

Fiammenghi-Fiammenghi

Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

Radiée du registre

Inventeur

BUDDE, Michael

59609 Anröchte, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.