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Brevet européen · EP2694764 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2694764
Numéro de demande
EP12718381
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2012
Publié
12 févr. 2014
Délivré
30 mars 2016
Fin de la protection au plus tard
4 avr. 2032
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
E05F 3/20 (2006.01)
E05F 1/12 (2006.01)
E05D 11/04 (2006.01)
Priorité
IT VI20110081 05.04.2011
WO PCT/IB2011/051688 19.04.2011
Demande PCT
PCT/IB2012/051707 05.04.2012
Publication PCT
WO2012/143812 26.10.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 23 sept. 2021

    Transféré

    Titulaire
    In & Tec S.r.l., Via Scuole 1/G, 25128 Brescia, Italie → In & Tec S.r.l., Via Guglielmo Oberdan 1/A, 25128 Brescia, Italie

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  6. 30 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2016

Parties

Titulaire

In & Tec S.r.l.

Via Guglielmo Oberdan 1/A, 25128 Brescia, IT

Inventeur

BACCHETTI, Luciano

I-25075 Nave (BS), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.