EINZUGVORRICHTUNG
Brevet européen · EP2694765 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2694765
- Numéro de demande
- EP12709588
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2012
- Publié
- 12 févr. 2014
- Délivré
- 24 juin 2020
- Radié
- 21 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05F 5/00 (2017.01)E05F 5/02 (2006.01)A47B 88/467 (2017.01)E05F 1/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011001749 01.04.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/054317 13.03.2012
- Publication PCT
- WO2012/130599 04.10.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2021
- 24 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.06.2020
Parties
Inventeur
ESCHLE, Juergen
78733 Aichhalden, DE
BANTLE, Ulrich
68199, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.