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Brevet européen · EP2695552 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2695552
- Numéro de demande
- EP13179981
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2013
- Publié
- 12 févr. 2014
- Délivré
- 23 nov. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 8 août 2033
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A47J 27/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012015912 10.08.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 25 nov. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel
Publié dans Swissreg le 25.11.2016
- 23 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
Parties
Titulaire
Inventeur
79395 Neuenburg am Rhein, DE
79206 Breisach/Oberrimsingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.