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Brevet européen · EP2695594 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2695594
- Numéro de demande
- EP12768098
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2012
- Publié
- 12 févr. 2014
- Délivré
- 20 janv. 2016
- Radié
- 30 avr. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61J 1/06 (2006.01)B29C 49/04 (2006.01)B65D 1/02 (2006.01)C08L 45/00 (2006.01)B65D 1/09 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011084740 06.04.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/059577 06.04.2012
- Publication PCT
- WO2012/137945 11.10.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2016
- 20 janv. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.01.2016
Parties
Inventeur
TOGAWA, Akihito
Naruto-shi, Tokushima 772-8601,, JP
SAMEJIMA, Yosuke
Naruto-shi, Tokushima 772-8601,, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.