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Brevet européen · EP2695778 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2695778
Numéro de demande
EP13179409
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2013
Publié
12 févr. 2014
Délivré
14 oct. 2015
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 25/40 (2013.01)
Priorité
JP 2012173655 06.08.2012
JP 2013059995 22.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 14 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2015

Parties

Titulaire

Asahi Denso Co., Ltd.

2-1, Somejidai 6-chome Hamakita-ku, Hamamatsu-shi Shizuoka 434-0046, JP

YAMAHA HATSUDOKI KABUSHIKI KAISHA

Yamaha Hatsudoki Kabushiki Kaisha

2500 Shingai, Iwata-shi, Shizuoka 438-8501, JP

Inventeur

Suzuki, Michiyuki

Hamamatsu-shi, Shizuoka 434-0046, JP

Ohira, Sachio

Hamamatsu-shi, Shizuoka 434-0046, JP

Maekawa, Koji

Iwata-shi, Shizuoka 438-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.