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Brevet européen · EP2695811 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2695811
- Numéro de demande
- EP12767264
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2012
- Publié
- 12 févr. 2014
- Délivré
- 8 juin 2022
- Radié
- 25 oct. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64C 25/50 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011082327 02.04.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/056349 13.03.2012
- Publication PCT
- WO2012/137578 11.10.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 19 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.04.2023
- 8 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
Parties
Inventeur
OTANI, Takeshi
Amagasaki-shi Hyogo 660-0891, JP
MORIMOTO, Hiroshi
Amagasaki-shi Hyogo 660-0891, JP
TADA, Kazunari
Amagasaki-shi Hyogo 660-0891, JP
ONOMICHI, Yasuto
Amagasaki-shi Hyogo 660-0891, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.