VOLLAROMATISCHES POLYESTER UND POLYESTERHARZZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP2695905 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2695905
- Numéro de demande
- EP12768632
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2012
- Publié
- 12 févr. 2014
- Délivré
- 27 janv. 2021
- Radié
- 20 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08G 63/60 (2006.01)C08J 5/00 (2006.01)C08K 3/34 (2006.01)C08K 7/14 (2006.01)C08L 67/00 (2006.01)D01F 6/62 (2006.01)D01F 6/84 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011081762 01.04.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/058050 28.03.2012
- Publication PCT
- WO2012/137636 11.10.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 08.12.2021
- 20 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.10.2021
- 27 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.01.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
OHTAKE, Mineo
Fuji-shi Shizuoka 416-8533, JP
YOKOTA, Toshiaki
Fuji-shi Shizuoka 416-8533, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.