Waffenrohr

Brevet européen · EP2696161 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2696161
Numéro de demande
EP13003843
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 août 2013
Publié
12 févr. 2014
Délivré
22 oct. 2014
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F41A 21/48 (2006.01)
F41C 27/22 (2006.01)
F41A 21/26 (2006.01)
//F41A 21/36 (2006.01)
Priorité
DE 102012015785 08.08.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 22 oct. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

Parties

Inventeur

Pfersmann, Axel

90537 Feucht, DE

Himmert, Rainer

91207 Lauf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.