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Brevet européen · EP2696471 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2696471
- Numéro de demande
- EP13161657
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mars 2013
- Publié
- 12 févr. 2014
- Délivré
- 14 mars 2018
- Radié
- 31 mars 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 1/27 (2006.01)H02K 1/30 (2006.01)H02K 15/03 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012174769 07.08.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2018
- 14 mars 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.03.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
Asahi, Kyohei
Kyoto, Kyoto 601-8205, JP
Hamagishi, Kenichiro
Kyoto, Kyoto 601-8205, JP
Tanaka, Kuniaki
Kyoto, Kyoto 601-8205, JP
Terada, Susumu
Kyoto, Kyoto 601-8205, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.