ELEKTRISCHES STELLGLIEDSYSTEM
Brevet européen · EP2696759 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2696759
- Numéro de demande
- EP12722281
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2012
- Publié
- 19 févr. 2014
- Délivré
- 16 déc. 2015
- Radié
- 30 avr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 5/11 (2006.01)
- Priorité
- DK 201100289 12.04.2011
- Demande PCT
- PCT/DK2012/000040 12.04.2012
- Publication PCT
- WO2012/139578 18.10.2012
- Langue du dépôt
- danois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 19 févr. 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2016
- 22 déc. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 22.12.2015
- 16 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.12.2015
Parties
Inventeur
WESTERMANN, Karsten
DK-6400 Sønderborg, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.