ELEKTRISCHES STELLGLIEDSYSTEM

Brevet européen · EP2696759 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2696759
Numéro de demande
EP12722281
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2012
Publié
19 févr. 2014
Délivré
16 déc. 2015
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/11 (2006.01)
Priorité
DK 201100289 12.04.2011
Demande PCT
PCT/DK2012/000040 12.04.2012
Publication PCT
WO2012/139578 18.10.2012
Langue du dépôt
danois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 19 févr. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.02.2016

  3. 22 déc. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 22.12.2015

  4. 16 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2015

Parties

Inventeur

WESTERMANN, Karsten

DK-6400 Sønderborg, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.