BEFESTIGUNG

Brevet européen · EP2696796 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2696796
Numéro de demande
EP12713741
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 avr. 2012
Publié
19 févr. 2014
Délivré
27 sept. 2017
Fin de la protection au plus tard
11 avr. 2032
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
Priorité
EP 11162478 14.04.2011
US 201161475324 P 14.04.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/056721 12.04.2012
Publication PCT
WO2012/140164 18.10.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  2. 17 déc. 2024

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.12.2024

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 25 nov. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach 1021, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 25.11.2017

  6. 27 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2017

Parties

Inventeur

HALLDIN, Anders

431 38 Mölndal, SE

HANSSON, Stig

436 39 Askim, SE

HOLMSTRÖM, Johan

428 37 Kållered, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.