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Brevet européen · EP2697574 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2697574
Numéro de demande
EP12714668
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2012
Publié
19 févr. 2014
Délivré
18 avr. 2018
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24J 2/52 (2006.01)
H01L 31/042 (2014.01)
F24J 2/46 (2006.01)
H02S 20/00 (2014.01)
H02S 20/24 (2014.01)
H02S 20/10 (2014.01)
Priorité
FR 1101189 15.04.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/056425 10.04.2012
Publication PCT
WO2012/139998 18.10.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 16 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

  3. 18 avr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

Parties

Titulaire

Ciel et Terre International

100 avenue Harrison, 59262 Sainghin en Melantois, FR

Inventeur

VELOSO, Manuel

F-59510 Hem, FR

GAVEAU, Alexis

F-59510 Hem, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.