DOSISINDIKATORVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2697748 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2697748
Numéro de demande
EP13726847
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 2013
Publié
19 févr. 2014
Délivré
11 mai 2016
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06M 1/02 (2006.01)
G06M 1/04 (2006.01)
G06M 1/16 (2006.01)
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
GB 201209995 06.06.2012
Demande PCT
PCT/GB2013/051459 31.05.2013
Publication PCT
WO2013/182843 12.12.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 11 mai 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2016

Parties

Inventeur

HATELY, Graham

King's Lynn Norfolk PE30 3JN, GB

WARBY, Richard

Wisbech Cambridgeshire PE13 8AF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.