LEISTUNGSELEKTRONISCHES SCHALTSYSTEM
Brevet européen · EP2698049 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2698049
- Numéro de demande
- EP12714250
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mars 2012
- Publié
- 19 févr. 2014
- Délivré
- 30 sept. 2015
- Radié
- 31 mars 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05K 7/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 202011005290 U 14.04.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/054914 20.03.2012
- Publication PCT
- WO2012/139863 18.10.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
- 30 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2015
Parties
Inventeur
IORDANIDIS, Arthouros
CH-5400 Baden
CRANGANU-CRETU, Bogdan
CH-5442 Fislisbach
WEISS, Michael
CH-5405 Winterthur
CHAUDHURI, Toufann
CH-1110 Morges
VELTHUIS, Rudi
79787 Lauchringen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.