Modularer Schießstand

Brevet européen · EP2698480 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2698480
Numéro de demande
EP13193215
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2005
Publié
19 févr. 2014
Délivré
19 août 2015
Radié
30 sept. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 1/343 (2006.01)
F41J 1/10 (2006.01)
F41J 11/00 (2009.01)
F41J 13/00 (2009.01)
Priorité
US 615433 P 01.10.2004
US 692402 P 21.06.2005
US 189511 26.07.2005
Divisionnaire de
EP05812504
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.04.2016

  2. 19 août 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

Parties

Titulaire

Cubic Corporation

9333 Balboa Avenue, San Diego, CA 92123, US

Inventeur

Halverson, Michael D.

Las Vegas, NV Nevada 39117, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.