Schalldämpfer für ein Abgassystem einer Brennkraftmaschine

Brevet européen · EP2698511 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2698511
Numéro de demande
EP13180621
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 août 2013
Publié
19 févr. 2014
Délivré
30 sept. 2015
Radié
31 août 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01N 13/08 (2010.01)
F01N 1/06 (2006.01)
F01N 1/02 (2006.01)
Priorité
EP 12180707 16.08.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mars 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.03.2017

  2. 30 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2015

Parties

Titulaire

Bosal Emission Control Systems NV

Dellestraat 20, 3560 Lummen, BE

Inventeur

Das, Sven

3290 Diest, BE

Mentens, Marc

3900 Overpelt, BE

Dörge, Filip

3560 Lummen, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.