Spenderverschluss mit Belüftungsventil

Brevet européen · EP2700588 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2700588
Numéro de demande
EP12181261
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 août 2012
Publié
26 févr. 2014
Délivré
1 avr. 2015
Radié
31 août 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 47/04 (2006.01)
B65D 47/20 (2006.01)
B65D 47/32 (2006.01)
B65D 51/16 (2006.01)
B05B 11/04 (2006.01)
B05B 11/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

  2. 1 avr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2015

Parties

Titulaire

APTAR FRANCE SAS

Aptar France SAS

Lieudit le Prieuré, 27110 Le Neubourg, FR

Inventeur

Feriani, Amir

2012 Auvernier

Tâche, Christian

2034 Peseux

Hatton, Jason

Essexville, MI Michigan 48732, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.