MUTIERTE ACETOHYDROXYSÄURE-SYNTHASE-GENE IN BRASSICA

Brevet européen · EP2700721 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2700721
Numéro de demande
EP13175389
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 oct. 2008
Publié
26 févr. 2014
Délivré
2 janv. 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12Q 1/68 (2018.01)
C12N 5/04 (2006.01)
A01H 1/00 (2006.01)
C12N 9/88 (2006.01)
C12N 15/82 (2006.01)
Priorité
US 977944 P 05.10.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 7 janv. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.01.2019

Parties

Titulaire

Cibus Europe B.V.

Goessestraatweg 19, 4421 Ad Kapelle, NL

Inventeur

SCHOPKE, Christian

San Diego, CA 92126, US

GOCAL, Greg F. W.

San Diego, CA 92129, US

BEETHAM, Peter R.

Carlsbad, CA 92011, US

WALKER, Keith A.

San Diego, CA 92130, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.