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Brevet européen · EP2700830 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2700830
Numéro de demande
EP13765275
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2013
Publié
26 févr. 2014
Délivré
2 mars 2016
Fin de la protection au plus tard
3 mars 2033
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F16B 47/00 (2006.01)
A47G 29/087 (2006.01)
Priorité
CN 201220285179 U 15.06.2012
CN 201310044753 04.02.2013
Demande PCT
PCT/CN2013/072120 04.03.2013
Publication PCT
WO2013/185493 19.12.2013
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 6 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.09.2024

  4. 4 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.04.2023

  5. 5 mars 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.03.2016

  6. 2 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2016

Parties

Inventeur

ZHANG, Decai

Guangdong 529020, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.