Zuluft-Wanddurchführung
Brevet européen · EP2700885 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2700885
- Numéro de demande
- EP12006063
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 août 2012
- Publié
- 26 févr. 2014
- Délivré
- 17 juin 2015
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 13/14 (2006.01)F16K 1/22 (2006.01)F23J 13/06 (2006.01)E04B 1/70 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 1 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 4 avr. 2018
Adresse modifiée
- Titulaire
- CB-tec GmbH, Grüntenstrasse 18, 87789 Woringen, Allemagne → CB-tec GmbH, Behaimweg 2, 87781 Ungerhausen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 04.04.2018
- 26 août 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Meyer & Kollegen, Ringstrasse 35c, 7000 Chur
Publié dans Swissreg le 26.08.2015
- 17 juin 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.06.2015
Parties
Inventeur
87740 Buxheim, DE
87724 Ottobeuren, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.